Cadastre

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Extrait d’un plan terrier seigneurial de 1750, en Anjou

Le terme cadastre (terme occitan venant du grec médiéval κατάστιχον1), ou un mot apparenté étymologiquement, se retrouve dans de nombreuses langues.

Bien que les dictionnaires de français appellent cadastre un document dressant l’état de la propriété foncière d’un territoire, le terme cadastre s’applique aussi parfois aux systèmes informatisés ayant le même objet, à l’organisation chargée de maintenir ces documents ou systèmes d’information ou même aux travaux de terrain aboutissant à la constitution de ces documents ou systèmes d’information.

Par extension, on parle aussi de cadastre solaire2, de cadastres des émissions ou des émetteurs de pollution3, ou de cadastre vert (terme désignant parfois les documents d'urbanisme relatifs à la trame verte ou la cartographique analytique du tissu végétal urbain4.)

Histoire du cadastremodifier | modifier le code

Connaître l'étendue et la nature des biens de chacun, en faire l'évaluation, se révèle très vite nécessaire afin de repartir équitablement la contribution foncière. C'est l'origine de l'institution du cadastre, remontant à la plus haute Antiquité. Une tablette d'argile datant de 2300 avant J.-C. et donnant le plan coté, la superficie, la description d’un groupe de parcelles, a été retrouvée à Telloh dans le Désert d'Arabie.

Chez les Étrusques, le cadastre est une des actions rituelles et religieuses du bornage de fondation des villes et limites de propriétés, des pratiques inscrites dans l'Etrusca disciplina.

Au Moyen Âge, le cadastre a pour objet l'établissement de la taille dans les provinces. Des registres descriptifs et estimatifs de la propriété appelés polyptyque, pouillé, livre terrier, censier, cartulaire ecclésiastique… ; accompagnés parfois de plans élémentaires, de qualité très variable suivant les contrées, donnant des renseignements sur l'état parcellaire : surfaces, propriétaires, références à l'article du censif et fiefs concernés.

En France, jusqu'à la révolution de 1789, le cadastre conserve un caractère essentiellement local en dépit de diverses tentatives, comme le cadastre thérésien. Charles VII, Louis XIV, Louis XV, envisagent tour à tour le projet d’un cadastre régulier, base d’un système fiscal cohérent et régulier. Mais la pénurie des finances, le défaut d'instruments et de méthodes perfectionnées, la résistance des grands vassaux, la disparité des provinces font échouer ces tentatives. Le cadastre, tel que la France le connait, unique et centralisé, date du , créé à partir du « cadastre-type » défini le .

Le premier cadastre graphique européen date du XVIIIe siècle dans le Duché de Savoie : les mappes sardes.

Étymologiemodifier | modifier le code

Le mot vient du latin capitastrum, un registre de capitation, et du grec κατάστιχον katastikhon, une liste d'enregistrements, de κατὰ στίχον kata stikhon— littéralement, « ligne par ligne » avec les directions et distances entre les angles mentionnés et marqués par les monuments et les bornes.

D'autres langues ont gardé le t originel (exemples: italien catasto, allemand Kataster, slovaque kataster, tchèque katastr, polonais kataster, espagnol catastro, catalan catastre). Toutefois, en grec moderne, il a été remplacé par κτηματολόγιο /ktimato'logio/.

Types de cadastremodifier | modifier le code

Cadastre juridiquemodifier | modifier le code

Le cadastre fournit un commencement de preuve de la propriété et des droits acquis sur celle-ci. On le retrouve dans les pays germaniques et la Suisse. En France, en raison de l'annexion par l'Allemagne de l'Alsace et de la Moselle de 1871 à 1918, les trois départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle disposent d'un cadastre juridique en liaison avec le livre foncier, disposition maintenue dans son droit local.

Cadastre agricolemodifier | modifier le code

Dans certains pays existe un cadastre spécifique à l'agriculture. Le « cadastre » est souvent à la fois le nom du document et du service administratif qui s'en occupe. Il est par exemple en Angola5 géré par un service du cadastre agricole (SCA), en collaboration avec la Direction nationale de l’hydraulique agricole et du génie rural (DNHAER) et avec le service d’études hydrauliques (SHE), au sein du Ministère de l’agriculture et du développement rural (MINADER). C'est généralement un outil d'aide à la décision pour les infrastructures agricoles qui vise à optimiser la gestion des sols et de l'eau (irrigation, drainage, hydraulique agricole), des cultures, du bétail, de l'érosion, etc.

On parle aussi parfois (improprement ?) de cadastre écologique (ex « cadastre écologique de vignes »6 en Hongrie) à propos de documents décrivant les stations écologiques et pédologiques correspondant aux potentialités des sols pour certaines cultures.

En Europe, la notion de cadastre agricole peut désigner la partie agricole de l'enregistrement foncier, qui tend depuis les années 1990 à être numérisé sur SIG.

Cadastre vertmodifier | modifier le code

Certaines collectivités ont développé un cadastre (dit « cadastre vert ») spécifique aux espaces verts et qui éventuellement (comme pour la communauté urbaine de Dunkerque dans les années 1990) intègre des éléments de monitoring du réseau écologique des corridors.

Cadastre fiscalmodifier | modifier le code

Base pour l'impôt foncier, en Belgique, en Chine, en Côte d'Ivoire, en Espagne, en France, en Mongolie et au Portugal.

Cadastre belgemodifier | modifier le code

Le cadastre belge est à l'origine issu du cadastre français jusqu'en 1830, date de la révolution et de la constitution de la Belgique.

Au début, la jeune administration du cadastre belge a continué à suivre les décisions prises sous le régime napoléonien. C'est ainsi que furent créés entre 1806 et 1843 les plans cadastraux primitifs.

Suite à la Première Guerre mondiale, certaines communes de langues germaniques (constituant les cantons communément nommés cantons rédimés) ont été annexées à la Belgique. Dans ces communes, les archives du cadastre recèlent d'anciens documents appelés "Plans noirs" issus du cadastre allemand.

Suite à la réforme Copernic, le cadastre est devenu une partie de l'Administration générale de la Documentation patrimoniale qui, bien que faisant encore partie du Service public fédéral des Finances, a une vocation de moins en moins fiscale.

Cadastre françaismodifier | modifier le code

Article détaillé : Cadastre de France.

Cadastre de Grècemodifier | modifier le code

Article détaillé : Cadastre de Grèce.

Notes et référencesmodifier | modifier le code

  1. Définitions lexicographiques et étymologiques de « cadastre » du TLFi, sur le site du CNRTL.
  2. Batiactu, L’Atelier parisien d’urbanisme développe actuellement un nouvel outil pour informer sur l’ensoleillement des toitures de la Capitale. En effet, un cadastre solaire, bientôt disponible au public, 2012-04-06
  3. Définition du Cadastre des émissions d'Airparif (Alerte et mesure de la pollution de l'air)
  4. E. Guille, P. Legrand, A. Radureau, 1978. Villes, végétations et Cadastre vert. Métropolis, 32, 44-48
  5. Document Fao, évoquant l'intérêt du cadastre agricole pour l'eau en Angola
  6. Présentation relative à un « cadastre écologique de vignes » de Hongrie

Voir aussimodifier | modifier le code

Bibliographiemodifier | modifier le code

  • Paul-Marie Grinevald, Le Cadastre. Guide des sources, Paris, Comité pour l’histoire économique et financière de la France,‎ 2007, 3e éd. (lire en ligne)
  • Albert Rigaudière (dir.), De l’estime au cadastre en Europe : le Moyen Âge : Colloque des 11, 12 et 13 juin 2003, Paris, Comité pour l’histoire économique et financière de la France, 605 p. (lire en ligne)
  • Pierre Clergeot (coord.), Cent millions de parcelles en France : 1807, un cadastre pour l'Empire, Paris, Éd. Publi-Topex,‎ novembre 2007, 124 p. (ISBN 978-2-9519379-5-6).

Articles connexesmodifier | modifier le code

Liens externesmodifier | modifier le code








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