Conseil d'administration

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Le conseil d’administration (CA) est un groupe de personnes morales ou physiques (les administrateurs) chargé d'administrer une institution, comme une association, une entreprise ou un établissement public[Où ?]. Il comprend plusieurs membres, dont un président désigné ou élu, et un secrétaire. Si une personne morale est membre d'un conseil d'administration, elle désigne une personne physique pour la représenter.

L’organisation, le fonctionnement et les prérogatives du conseil d’administration sont fixés par le statut de l'institution et dépendent du droit national.

Francemodifier | modifier le code

Sociétés anonymesmodifier | modifier le code

Article détaillé : Société anonyme.

Les sociétés anonymes sont administrées soit par un conseil d’administration, soit par un duo Directoire - Conseil de surveillance.

Le conseil d’administration (CA) d'une société anonyme est constitué de trois à dix-huit membres1, qui sont appelés « administrateurs »2 nommés par l’assemblée des actionnaires.

Le CA nomme le directeur général de la société. Si celui-ci est aussi président du conseil d’administration, on parle de PDG.

Établissements publicsmodifier | modifier le code

Article détaillé : Établissement public.

Il y a très souvent des conseils d’administration dans les établissements publics. On peut citer par exemple les CA des lycées ou collège ou ceux des universités.

Association 1901modifier | modifier le code

Article détaillé : Association loi de 1901.

Le fonctionnement d’une association est réglementé et il dépend des statuts internes. Une association qui se veut transparente et légitime se doit d'avoir une assemblée, un conseil d’administration puis un bureau.

Fondationmodifier | modifier le code

Article détaillé : Fondation (institution).

Rôle du conseil d'administration pour la gestion de l'entreprisemodifier | modifier le code

Le conseil d'administration remplit les rôles suivants 3,4 :

  • contrôle de la stratégie conduite par le dirigeant
  • apport de légitimité et de soutien à l'organisation
  • aide à l'établissement de la stratégie avec le dirigeant

Notes et référencesmodifier | modifier le code

  1. Exceptionnellement, ce maximum peut être de vingt-quatre en cas de fusion, pendant une période de trois ans maximum.
  2. Article L225-17 et suivants du code du commerce Lire sur légifrance
  3. (en) M. Huse, A. Minichilli, M. Schoning, « Corporate Boards as Assets for Operating in the New Europe », Organizational Dynamics, vol.34, n°3, 2005, p.285-297.
  4. (en) A. J. Hillman, T. Dalziel, « Boards of directors and firm performance: Integrating agency and resource dependence perspectives », Academy of Management Review, vol. 28, n°3, 2003, p.383-396.

Voir aussimodifier | modifier le code

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Articles connexesmodifier | modifier le code

Liens externesmodifier | modifier le code








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