Conseils de quartier de Paris

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Les conseils de quartier sont, à Paris, des structures permettant d'associer les habitants à la gestion municipale de la capitale française.

Origine et rôlemodifier | modifier le code

Les conseils de quartier ont été créés par la loi dite Vaillant du 27 février 2002, relative à la démocratie de proximité1. Obligatoires dans les communes de plus de 80 000 habitants, ils ont conduit à la création, en juillet 2002, de 121 conseils de quartier à Paris.

En principe, les mairies d'arrondissement déterminent à leur convenance le nombre des conseils de quartier au sein de leur territoire. En pratique, leur nombre dépend en grande partie de la population : le 3e arrondissement n'en comprend que trois, le 15e dix ; les 1er (le moins peuplé de Paris), 4e, 5e et 7e arrondissements ont simplement repris les limites des quatre quartiers administratifs qui le composent. La gestion et l'organisation des conseils de quartier dépendent de la mairie de chaque arrondissement et varient d'un arrondissement à l'autre.

Un conseil de quartier peut être consulté par la mairie sur les décisions affectant le quartier ou la ville. Réciproquement, il est pensé comme un lieu d'information et de débat. S'il dispose d'un budget propre, le conseil de quartier n'est pas un organisme représentatif élu ; il peut cependant soumettre des souhaits ou des propositions au conseil d’arrondissement.

Listemodifier | modifier le code

1er arrondissement2 (4)
2e arrondissement3 (3) 
3e arrondissement4 (3) 
4e arrondissement5 (4) 
5e arrondissement6 (4) 
6e arrondissement7 (6) 
7e arrondissement8 (4) 
8e arrondissement9 (7) 
9e arrondissement10 (5) 
10e arrondissement11 (6) 
11e arrondissement12 (5) 
12e arrondissement13 (7) 
13e arrondissement14 (8) 
14e arrondissement15 (6) 
15e arrondissement16 (10) 
16e arrondissement17 (6) 
17e arrondissement18 (8) 
18e arrondissement19 (8) 
19e arrondissement20 (10) 
20e arrondissement21 (7) 

Référencesmodifier | modifier le code

  1. Loi no 2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité, sur Légifrance.
  2. « Les conseils de quartiers », Mairie du 1er arrondissement de Paris (consulté le 9 juin 2008).
  3. « Les conseils de quartiers du 2e », Mairie du 2e arrondissement de Paris (consulté le 9 juin 2008).
  4. « Conseils de quartiers », Mairie du 3e arrondissement de Paris (consulté le 9 juin 2008).
  5. « Les conseils de quartiers », Mairie du 4e arrondissement de Paris (consulté le 9 juin 2008).
  6. « Conseils de quartiers du 5e », Mairie du 5e arrondissement de Paris (consulté le 9 juin 2008).
  7. « Les conseils de quartiers », Mairie du 6e arrondissement de Paris (consulté le 9 juin 2008).
  8. « Les conseils de quartiers », Mairie du 7e arrondissement de Paris (consulté le 9 juin 2008).
  9. « Les conseils de quartiers du 8e », Mairie du 8e arrondissement de Paris (consulté le 9 juin 2008).
  10. « Les conseils de quartiers du 9e », Mairie du 9e arrondissement de Paris (consulté le 9 juin 2008).
  11. « Conseils de quartiers », Mairie du 10e arrondissement de Paris (consulté le 9 juin 2008).
  12. « Conseils de quartiers », Mairie du 11e arrondissement de Paris (consulté le 9 juin 2008).
  13. « Conseils de quartiers », Mairie du 12e arrondissement de Paris (consulté le 9 juin 2008).
  14. « Conseils de quartiers du 13e », Mairie du 13e arrondissement de Paris (consulté le 9 juin 2008).
  15. « Les conseils de quartiers », Mairie du 14e arrondissement de Paris (consulté le 9 juin 2008).
  16. « Conseils de quartiers », Mairie du 15e arrondissement de Paris (consulté le 9 juin 2008).
  17. « Les conseils de quartier du 16e arrondissement », Mairie du 16e arrondissement de Paris (consulté le 9 juin 2008).
  18. « Les 8 conseils consultatifs de quartier », Mairie du 17e arrondissement de Paris (consulté le 9 juin 2008).
  19. « Conseils de quartiers », Mairie du 18e arrondissement de Paris (consulté le 9 juin 2008).
  20. « Conseils de quartiers », Mairie du 19e arrondissement de Paris (consulté le 9 juin 2008).
  21. « Les conseils de quartiers », Mairie du 20e arrondissement de Paris (consulté le 9 juin 2008).

Voir aussimodifier | modifier le code

Articles connexesmodifier | modifier le code

Liens externesmodifier | modifier le code








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